Les centres municipaux de santé (CMS) Pierre-Rouquès et Maurice-Ténine, de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), participent à l’expérimentation « paiement en équipe de professionnels de santé » (Peps), qui débutera en janvier 2021. « Depuis de nombreuses années, des CMS veulent modifier leur mode de financement, très majoritairement basé sur l’acte, explique Frédéric Villebrun, médecin généraliste et directeur de la santé à Champigny-sur-Marne. Or, cela ne correspond pas à la réalité de la rémunération des professionnels des CMS, payés à l’heure et non en pourcentage des actes réalisés. »

Dr Frédéric Villebrun
Dr Frédéric Villebrun © Fabien Calcavechia

Le paiement à l’acte est un mode de financement qui, selon le médecin, n’incite pas au travail en équipe, à la pertinence des soins et à la bonne prise en charge des patients. D’où cette volonté d’intégrer le dispositif Peps, qui prévoit le versement d’un forfait pour les prises en charge réalisées par les médecins et les infirmières sur la base du nombre de patients ayant leur médecin traitant au sein des CMS et pour certains patients en AME.

DÉDIER DU TEMPS À CERTAINES MISSIONS

Forte de ce forfait, l’équipe de soins est donc plus libre de décider de la répartition de la somme allouée aux CMS pour leur fonctionnement. « Nous avons mis en place des réunions de travail pour réfléchir à d’autres modes d’organisation de l’équipe et avons décidé de protocoles en cours de finalisation », fait savoir Frédéric Villebrun. À titre d’exemple, les CMS prévoient la mise en place de vacations effectuées par les généralistes, qui viendraient en appui aux infirmières ou aux secrétaires afin de fluidifier les prises en charge des patients. Cette fonction de « médecin volant » serait organisée sur la base d’un roulement entre les treize médecins des CMS. « Cet appui se pratique déjà, mais généralement les médecins prennent sur le temps de consultation, ce qui désorganise leur fonctionnement, rapporte-t-il. L’ objectif est désormais d’avoir un temps dédié à ce travail. »

Autre protocole en cours de réflexion : les infirmières des CMS assurent un suivi régulier de coordination des patients, mais là aussi sur un temps non reconnu. « L’objectif serait de réorganiser l’équipe pour permettre aux infirmières de consacrer un certain nombre d’heures à cette mission, qu’elles assurent déjà. » À terme, les professionnels réfléchissent à la possibilité de mettre en place des consultations conjointes entre le médecin traitant et l’infirmière référente, voire avec d’autres professionnels des CMS ou hors CMS (psychologue, assistant médical, ré-férent médico-social, etc.). En définissant les protocoles et les nouvelles organisations, l’équipe doit prendre en compte les besoins des patients, des professionnels ainsi que les indicateurs fixés par l’Assurance maladie et le ministère de la Santé afin d’évaluer l’intérêt de l’expérimentation.

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